Mentions Légales

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Notre site a été réalisé et édité par Artisarde.

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Présentation de ARTISARDE

Forme juridique :  AutoEntrepreneur

RCS : 439 901 158 (Bourg-en-Bresse)

Siège social :245 rue joseph leger 01170 Cessy

Représentant légal : Monsieur Sandro SIMULA

Email de contact : andro@artisarde.com

Juridiction

Notre site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français. Les relations établies entre ARTISARDE et l’Utilisateur sont également régies par les normes et lois françaises en vigueur.

Propriété intellectuelle

Notre site et chacun des éléments qui le composent (marques, graphismes, photographies, etc.) relèvent de la législation française, notamment celle relative au droit d’auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.

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Responsabilité

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Hébergement et sécurité

Notre site est hébergé par la société OVH, sur des serveurs sécurisés en Europe :

Forme juridique : Société par Actions Simplifiées

Capital Social : 10 069 020 € RCS : 424 761 419 (Lille Métropole)

N° TVA intracommunautaire : FR22424761419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix Représentant légal : Monsieur Octave KLABA (Directeur de la publication)

Nous faisons tout notre possible pour en assurer la protection. Toutefois, Internet étant un système ouvert, ARTISARDE ne peut garantir la sécurité des informations que l’Utilisateur nous transmet via Internet et dégage toute responsabilité en cas d’utilisation illégitime ou frauduleuse par un tiers non autorisé.

Disponibilité

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Modification du présent document

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